FREGATE
Présentation de la marque FREGATE
Déposée le 12 juillet 1978 par SOCIETE ANONYME DES MARCHES USINES (S.A.M.U auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FREGATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque FREGATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1057967.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque FREGATE est expirée depuis le 12 juillet 1988.
SOCIETE ANONYME DES MARCHES USINES (S.A.M.U a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-006
Inscription - Changement de dénomination, Changement d'adresse n°31436 - Publication au BOPI
Inscription le 8 juillet 1988 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°31436 - Publication au BOPI 1988-07-08